S GROUPE SANTIANE
Présentation de la marque S GROUPE SANTIANE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2020 par Groupe Santiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S GROUPE SANTIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S GROUPE SANTIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691513.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S GROUPE SANTIANE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2030.
Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05